Rechercher un journal, un article
Journal n°8306
du 2 décembre 2016
Ordonnance Souveraine n° 6.164 du 24 novembre 2016 portant nomination des membres du Conseil d'Administration de l'Association dénommée « Association Mondiale des Amis de l'Enfance (AMADE Mondiale) ».
'Enfance (AMADE Mondiale) », placé sous la Présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, Notre Sœur Bien-Aimée, est composé des membres ci-après pour une période de trois ans à compter du 26 novembre 2016 :
- S ... 'Enfance (AMADE Mondiale) », placé sous la Présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, Notre Sœur Bien-Aimée, est composé des membres ci-après pour une période de trois ans à compter du 26 novembre 2016 :
- S ...
Journal n°7673
du 15 octobre 2004
Décision Souveraine du 7 octobre 2004 nommant les Membres du
Conseil d'Administration de l'Association des Guides et Scouts de Monaco.
Sont nommées pour trois ans, Membres du Conseil d'Administration de l'Association des Guides et Scouts de Monaco, les personnes suivantes :
- S.E. Mgr
Bernard BARSI,
Michèle BOISBOUVIER ... Sont nommées pour trois ans, Membres du Conseil d'Administration de l'Association des Guides et Scouts de Monaco, les personnes suivantes :
- S.E. Mgr
Bernard BARSI,
Michèle BOISBOUVIER ...
Journal n°7341
du 5 juin 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.458 du 29 mai 1998 portant nominationdes membres du Conseil de la Mer
de la Direction de la Sûreté
Publique ;
Jean-Noël VERAN, Administrateur des Domaines ;
Laurent ANSELMI, Secrétaire au Département des Travaux Publics et des Affaires Sociales ... Maritime et Aéroportuaire de la Direction de la Sûreté
Publique ;
Jean-Noël VERAN, Administrateur des Domaines ;
Laurent ANSELMI, Secrétaire au Département des Travaux Publics et des Affaires ...
Journal n°7434
du 17 mars 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.342 du 6 mars 2000 instituant un Comité Monégasque pour le suivi du Foyer Rainier III de Madagascar
Dynastie des Grimaldi.
Art. 2.
Le Comité Monégasque pour le suivi du Foyer Rainier III de Madagascar a pour objet :
- de suivre la gestion des fonds destinés à financer le fonctionnement du foyer ;
- d ... Anniversaire de la Dynastie des Grimaldi.
Art. 2.
Le Comité Monégasque pour le suivi du Foyer Rainier III de Madagascar a pour objet :
- de suivre la gestion des fonds destinés à financer le ...
Journal n°8373
du 16 mars 2018
Décision Souveraine en date du 27 février 2018 portant nomination des membres du Conseil Littéraire de l'Association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco » et conférant un honorariat.
Par Décision Souveraine en date du 27 février 2018, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, sous la présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, pour une durée de trois ans, les membres du Conseil ...
Par Décision Souveraine en date du 27 février 2018, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, sous la présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, pour une durée de trois ans, les membres du Conseil ...
Journal n°8352
du 20 octobre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-745 du 11 octobre 2017 portant remplacement d'un membre du Comité Directeur de l'Office de la Médecine du Travail.
relative à l'organisation et au fonctionnement de la médecine du travail, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2016-54 du 21 janvier 2016 portant nomination des membres du Comité Directeur de l'Office de la ... relative à l'organisation et au fonctionnement de la médecine du travail, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2016-54 du 21 janvier 2016 portant nomination des membres du Comité Directeur de l'Office de la ...
Journal n°7801
du 30 mars 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-165 du 27 mars 2007 portant nomination des membres du Comité d'organisation du Festival International des Arts de Monte-Carlo.
du Conseil de Gouvernement en date du 28 février 2007 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Le Comité d'Organisation du Festival International des Arts de Monte-Carlo, placé sous la présidence de S ... du Conseil de Gouvernement en date du 28 février 2007 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Le Comité d'Organisation du Festival International des Arts de Monte-Carlo, placé sous la présidence de S ...
Journal n°8403
du 12 octobre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-940 du 4 octobre 2018 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2015-425 du 2 juillet 2015 portant nomination des membres du Conseil Scientifique de l'I.M.S.E.E..
Scientifique de la Statistique et des Études Économiques, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2015-425 du 2 juillet 2015 portant nomination des membres du Conseil Scientifique de l'I.M.S.E.E. ;
Vu la ... Scientifique de la Statistique et des Études Économiques, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2015-425 du 2 juillet 2015 portant nomination des membres du Conseil Scientifique de l'I.M.S.E.E. ;
Vu la ...
Journal n°8211
du 6 février 2015
Décision Souveraine en date du 30 janvier 2015 portant nomination des membres du Conseil Littéraire de l’Association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco»
Par Décision Souveraine en date du 30 janvier 2015, S.A.S. le Prince Souverain a nommé Sous la Présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre pour une durée de trois ans les Membres du Conseil ... Par Décision Souveraine en date du 30 janvier 2015, S.A.S. le Prince Souverain a nommé Sous la Présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre pour une durée de trois ans les Membres du Conseil ...
Journal n°7643
du 19 mars 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.254 du 11 mars 2004 portant délégation d'un Commissaire
du Gouvernement suppléant près le Conseil d'Administration
du Centre Hospitalier Princesse Grace.
Division Santé Publique de la Direction de l'Action Sanitaire et Sociale, est déléguée près le Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace en qualité de Commissaire du Gouvernement ... Division Santé Publique de la Direction de l'Action Sanitaire et Sociale, est déléguée près le Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace en qualité de Commissaire du Gouvernement ...
Journal n°7634
du 16 janvier 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-4 du 9 janvier 2004 portant nomination des membres du Comité d'Organisation du Festival International des Arts de Monte-Carlo.
:
Article Premier.
Le Comité d'Organisation du Festival International des Arts de Monte-Carlo, placé sous la présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, est composé des membres ci-après désignés pour une ... :
Article Premier.
Le Comité d'Organisation du Festival International des Arts de Monte-Carlo, placé sous la présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, est composé des membres ci-après désignés pour une ...
Journal n°7924
du 7 août 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.311 du 30 juillet 2009 portant nomination d’un membre du Conseil de la Mer
Conseil de la Mer :
M. Alain Van Den Corput, Commandant Principal-Inspecteur, Chef de la Division de la Police Maritime et Aéroportuaire de la Direction de la Sûreté Publique, en qualité de représentant du ... Conseil de la Mer :
M. Alain Van Den Corput, Commandant Principal-Inspecteur, Chef de la Division de la Police Maritime et Aéroportuaire de la Direction de la Sûreté Publique, en qualité de représentant du ...
Journal n°7443
du 19 mai 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-253 du 9 mai 2000 portant nomination des membres du Comité d'Organisation du Festival International des Arts de Monte-Carlo.
Présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, est composé des membres ci-après désignés pour une période de trois ans :
MM.
Rainier ROCCHI, Secrétaire Général,
Yvon BERTRAND, Trésorier,
Antoine ... des Arts de Monte-Carlo, placé sous la Présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, est composé des membres ci-après désignés pour une période de trois ans :
Rainier ROCCHI, Secrétaire Général ...
Journal n°7746
du 10 mars 2006
Ordonnance Souveraine n° 438 du 27 février 2006 modifiant l'ordonnance souveraine
n° 7.851 du 6 décembre 1983 instituant un Comité de la Santé Publique
et un Conseil Supérieur Médical
-Inspecteur de la Direction de l'Action Sanitaire et Sociale,
- L'Inspecteur des Pharmacies,
- Le Président de la Commission Médicale d'Etablissement du Centre Hospitalier Princesse Grace ou son représentant ... -Inspecteur de la Direction de l'Action Sanitaire et Sociale,
- L'Inspecteur des Pharmacies,
- Le Président de la Commission Médicale d'Etablissement du Centre Hospitalier Princesse Grace ou son représentant ...
Journal n°7962
du 30 avril 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-207 du 21 avril 2010 portant nomination des membres du Comité d’Organisation du Festival International des Arts de Monte-Carlo
Gouvernement en date du 31 mars 2010 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Le Comité d’Organisation du Festival International des Arts de Monte-Carlo, placé sous la présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, est ... Gouvernement en date du 31 mars 2010 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Le Comité d’Organisation du Festival International des Arts de Monte-Carlo, placé sous la présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, est ...